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Affaire civile (Tel Aviv) 58538-05-19 Michael Benz et 52 autres c. Appel de l’affaire financière – Guy Nof de la Cour suprême - part 60

mai 29, 2026
Impression

Au lieu de cela, il s'est avéré que l'organisatrice du groupe avait approchédirectement certains de ses membres, dans le but de profiter des disparités de pouvoir entre les partis et de leur vulnérabilité.  Les avocats auraient dû être tenus de mener la procédure dans toute son étendue et de s'assurer que personne ne paie avant que l'affaire ne soit correctement clarifiée.

Rien de tout cela n'était fait.

  1. Une autre occasion de clarifier les questions s'est présentée lors de la première réunion des acheteurs le 29 mai 2014. Lors de la même réunion, certains acheteurs ont noté avoir reçu des lettres de mise en demeure pour compléter la contrepartie, lorsqu'on leur avait assuré que le prochain paiement ne serait exigé qu'à l'entrée d'une banque prêteuse. Il a également été noté que Mme Or les avait informés à cette occasion qu'ils devaient avancer le paiement afin de finaliser la clôture avec une banque prêteuse dès que possible (Annexe 38 aux affidavits des défendeurs ; page 521 des annexes de son affidavit, paragraphe 3.3 de la transcription).  Cette réunion a réuni, entre autres, les deux défendeurs et des dizaines de membres selon la liste jointe.

Mais ici aussi, il n'y a pas de clarification exhaustive de la question, même au niveau du groupe.  Il n'a pas précisé que la question serait examinée par les avocats du groupe, et qu'une réponse serait fournie ultérieurement.

  1. Dans ces circonstances, on peut dire que l'avocat Nof a manqué aux devoirs fiduciaires qui lui étaient imposés en vertu de sa position de représentant légal des membres du groupe. Et pourtant, il n'en tira aucun bénéfice. Il ne s'est pas enrichi avec ça.  Les fonds transférés ont été transférés à l'organisateur de l'équipe et non à lui.  Dans ces circonstances, il n'y a aucune base pour lui imposer un devoir de compensation en vertu des lois d'enrichissement, et non en droit.  Cela soulève la question de savoir s'il y a la possibilité d'ordonner une compensation monétaire en vertu des lois de la foi.

Cette question peut être remise à plus tard, car l'avocat Nof peut être tenu responsable du délit de négligence.  Dans les circonstances de l'affaire, on peut dire qu'il s'est écarté de la vérité de la conduite raisonnable d'un avocat dans ces circonstances, lorsque la raisonnabilité provient du monde des groupes acheteurs et de leurs bilans internes.  Cette déviation s'est produite devant ceux à qui il doit un devoir de soin.  À un certain moment, il était conscient du comportement de Mme Or.  Les dommages causés étaient prévisibles, car l'avocat Nof aurait dû estimer qu'au moins certains membres de la classe ayant reçu une demande de sa part accéderaient à sa demande et lui transféreraient de l'argent, même si, selon le système contractuel, ils n'auraient pas dû le faire.  Et lorsqu'il n'a pas pris de mesures pour empêcher ce transfert de fonds, il existe également un lien causal immédiat et clair entre son omission et le dommage exigé par le délit de négligence.

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