Comme il est bien connu, la reconnaissance de l'existence d'un devoir de divulgation entre les parties découle de la nature de la relation entre elles et des circonstances concrètes de l'affaire (voir, par exemple : Appel civil 2274/21 Mor c. Elad Israel Residences Ltd., paragraphe 80 du jugement du juge A. Stein [Nevo] (1.1.2023); Daniel Friedman et Nili Cohen Contrats Volume 2 (2e édition 2020) (ci-après : Friedman & Cohen Contrats II)). L'un des cas les plus clairs dans lesquels la jurisprudence a tendance à reconnaître l'existence d'un devoir de divulgation est celui où il existe une relation de confiance entre les parties (Appel civil 5893/91 Tefahot Mortgage Bank of Israel dans un appel Taxes N. SabahIsrSC 48(2) 573, 597 (1994) ; Friedman & Cohen Contrats I, à la p. 686 ; Friedman et Cohen, Contrats II, à la p. 204). En effet, dans la jurisprudence de cette Cour, il a été souligné que la relation entre époux repose sur une relation particulière de confiance, qui établit une attente légitime d'équité, de transparence et d'honnêteté (voir : Affaire : Valentine, à la p. 454 ; Dans un appel fiscal 5827/19, paragraphe 2 de l'avis du juge c. Solberg). Il est donc raisonnable de supposer que c'est précisément la relation de confiance qui prévaut entre les conjoints qui justifiera la reconnaissance d'un devoir accru de confiance entre eux.
En effet, lorsqu'une question liée aux relations était à l'ordre du jour Les Économistes entre les conjoints, la jurisprudence reconnaissait l'existence d'un devoir de divulgation entre eux (voir, par exemple : Domb, aux pages 795-796 ; Dans un appel fiscal 5827/19, paragraphes 46-47 du jugement du juge Y. Willner; Dans un appel fiscal 4507/22 Anonyme vs. Anonyme, paragraphe 22 du jugement du juge D. Barak-Erez, dans une opinion minoritaire, mais pas sur ce sujet [Nevo] (14.12.2022); Voir aussi : Lifshitz, pp. 336-338).
- D'autre part, dans les cas où il était affirmé que l'un des conjoints était tenu de divulguer un fait relatif à la relation intime ou émotionnelle entre eux, la jurisprudence refusait de reconnaître l'existence d'un devoir de divulgation. Ainsi, dans le jugement dansDans un appel fiscal 5827/19 Cette cour a statué que l'obligation de divulgation légale entre conjoints avant le mariage concernant l'orientation sexuelle ou la croyance religieuse ne devait pas être reconnue. De même, dans le jugement deDans un appel fiscal 4181/22 Il a été jugé que le droit du demandeur à une indemnisation monétaire ne devait pas être reconnu sur la base de sa revendication selon laquelle sa femme lui avait fait passer pour lui faire croire qu'il était le père biologique du mineur né lors de leur mariage.
En expliquant pourquoi l'obligation de divulgation ne devrait pas être reconnue en lien avec la relation intime ou émotionnelle entre les époux, cette cour a soutenu qu'il n'y a pas de place pour « juger » la relation entre conjoints, en créant une obligation légale (plutôt qu'une obligation morale ou morale) de divulguer des affaires du cœur (voir : Dans un appel fiscal 4181/22, paragraphe 24 du jugement du juge Y. Willner; Intérêt Valentine, aux pages 454-455). Ainsi, dans le jugement dansDans un appel fiscal 5827/19, nota le juge Y. Willner Parce que :