Dans notre cas, M. Knafler a exercé sa discrétion et a choisi de poursuivre et d'essayer de promouvoir les droits qu'il recevrait sur les propriétés en France.
- Et qu'en est-il des dommages que M. Knepfler affirme avoir subis ? À cet égard, « il a déjà été jugé que 'dans un cas où la partie lésée est intéressée à continuer à exécuter le contrat et choisit de ne pas exercer le recours d'annulation, cela ne la prive pas du droit de réclamer une indemnisation pour les dommages qu'il a subis à la suite de la tromperie, que ce soit pour manque de bonne foi lors des négociations, ou en vertu d'une cause d'action.' » au paragraphe 18).
Comme indiqué, M. Knepfler soutient que M. Nehemiah devrait être responsable des dommages-intérêts pour le délit de négligence et le délit de violation du devoir statutaire, mais comme nous le verrons immédiatement, il n'a pas pu établir une telle responsabilité pour l'un ou l'autre.
La négligence de la part de M. Knepfler n'a pas été établie compte tenu de l'absence de lien de causalité entre les dommages allégués et la conduite attribuée à M. Nehemiah.
- « Une condition pour imposer la responsabilité délictuelle est l'existence d'un lien de causalité entre la conduite délictuelle et le préjudice » (Ariel Porat, Torts 317 (Vol. 1 ; 2013). C'est le cas en général, et il en va de même dans le délit de négligence. Et comme l'a statué l'honorable juge Mintz, « La responsabilité en responsabilité délictuelle pour le délit de négligence naîtra uniquement lorsqu'il existe un lien de causalité entre le délit et les dommages effectivement causés. L'examen de l'élément de la connexion factuelle se compose de deux étapes : dans la première, l'existence d'une relation causale factuelle doit être examinée, qui existe lorsqu'il est établi que la conduite négligente constitue une « cause sans laquelle il n'y a pas de cause » pour le dommage causé à la partie lésée ; À la deuxième étape, si l'on détermine qu'il existe une telle connexion causale factuelle, l'existence d'une connexion causale juridique doit être examinée - ce qui est examiné à travers plusieurs critères juridiques » (Civil Appeal 6715/20 Stark c. Sonino (publié dans Databases [Nevo] 2022, para. 15)).
- Dans notre propre cas, nous sommes au seuil du lien causal.
Comme indiqué, M. Knepfler n'a pu établir qu'une tromperie spécifique, qui découlait du manquement de divulgation du différend avec la société de gestion qui s'était aggravé. Cependant, cette affaire spécifique ne peut pas affecter le comportement de M. Knafler en temps réel ni l'expliquer.