(1) Il est constaté que l'arbitre n'est pas digne de la confiance des parties ;«
- Enseignement Article 11(1) La loi sur l'arbitrage est une dérivation de la disposition fixe Dans l'article 30 à la Loi sur l'Arbitrage, selon laquelle un arbitre nommé par les parties est tenu d'agir fidèlement à leur égard :
« Un arbitre qui a accepté sa nomination doit agir fidèlement envers les parties ; Au-dessus de l'arbitre dans la fiducie qui lui est placée, la partie lésée a droit, en plus de tout recours prévu par cette loi, à une indemnisation accordée en cas de rupture de contrat. »
- Conformément à la jurisprudence, le critère de la disqualification d'un arbitre est le même que celui de la disqualification d'un juge. C'est un test objectif pour savoir si l'arbitre n'est plus digne de la confiance des parties, et le sentiment subjectif de l'une ou l'autre des parties ne suffit pas à dire que l'arbitre n'est plus digne de leur confiance. Il a également été décidé que la cour utiliserait son autorité pour révoquer un arbitre de son poste uniquement dans des cas exceptionnels réservés à des circonstances extrêmes, où il a été prouvé qu'il existe des circonstances réelles soulevant une inquiétude de partialité. (Autorité d'appel civil 296/08 Art B Société de garantie limitée (en liquidation) contre succession du défunt Jack Lieberman z"l (Nevo, 5 décembre 2010) comme suit : « L'Art B"); Affaire civile (Tel Aviv) 31724-01-22 Alfred Schechter c. Membres du groupe d'achats United Sarona-B.S.R. Sarona (Nevo 24.2.2022) et les références qui y sont dite, (ci-après : "L'affaire Schechter").
- Dans l'Autorité d'appel civil 6412/18 Rabbin Eliezer Kahneman contre Rabbin Shmuel Markovitz (Nevo 18 novembre 2018), a tenu :
« Une demande de destitution d'un arbitre de son poste est examinée selon les critères énoncés en matière de disqualification d'un juge... Même si un juge manque de formuler à l'égard de l'un des plaideurs, cela ne conduit pas à sa disqualification sauf dans des cas exceptionnels, où la déclaration montre qu'il a formulé sa position de manière à nier la possibilité raisonnable de mener le procès de manière objective et soulève des inquiétudes quant à l'existence de partialité. » (Ci-après : « L'affaire Rabbi Kahneman »).
- Dans le jugement «En ce qui concerne l'Art BLe tribunal s'est vu interroger : quels sont les critères pour disqualifier un arbitre et quelle est la relation entre lui et les critères pour disqualifier un juge. Dans le cadre de la discussion de cette question, le tribunal doit remplir les critères lorsque l'arbitre choisi par les parties n'est pas un juge professionnel, avec tout ce que cela implique :
"En effet, quelqu'un qui n'est pas juge professionnel doit être très attentif à l'intégrité de son caractère. Cependant, on peut aussi soutenir le contraire, à savoir que le fait que les parties aient choisi un arbitre qui n'est pas juriste devrait conduire à la conclusion que les critères exigés d'un arbitre sont censés être plus indulgents que ceux exigés des juges, puisqu'il ne connaît pas le droit concernant les tests de disqualification ni les normes exigées des juges, par exemple, et les parties à l'arbitrage qui ont choisi un arbitre qui n'est pas juriste en étaient conscientes lorsqu'elles l'ont nommé à ce poste". (paragraphe 113 du jugement).