Par conséquent, je suis satisfait que L'intensité de la violation du droit du défendeur à un procès équitable en raison de la réception des saisies de l'entrepôt comme preuves, malgré le défaut de ne pas faire venir de témoins, est faible dans les circonstances de l'affaire.
Le deuxième groupe de considérations Elle traite de la mesure dans laquelle l'injustice liée à l'obtention de la preuve affecte sa fiabilité et sa valeur probante, et de savoir si cette preuve existe distinctement et indépendante de l'illégalité impliquée dans son obtention. Dans ce contexte, deux questions doivent être examinées : premièrement, dans quelle mesure l'illégalité liée à l'obtention des preuves peut affecter la fiabilité et la valeur probatoire des preuves, de sorte que si une inquiétude survient quant à la crédibilité des preuves, cela puisse justifier son invalidation ; Deuxièmement, il est nécessaire d'examiner si l'existence de la preuve est indépendante et distincte de l'illégalité impliquée dans son obtention et, si oui, si les moyens d'enquête inappropriés n'affectent pas le contenu de la preuve, ce qui constitue une contrepartie en faveur de son admission au procès. Il a donc été déterminé qu'en ce qui concerne les preuves artisanales, l'illégalité ne porte généralement pas atteinte à sa crédibilité et à son admissibilité.
Dans notre cas, nous traitons de la saisie de preuves objectives, dont l'existence est indépendante et distincte des défauts survenus lors de la perquisition, de sorte qu'il n'y a aucune crainte que leur fiabilité ou leur valeur probatoire soient compromises.
Le troisième groupe de considérations Elle traite de l'équilibre nécessaire entre l'effet de la disqualification des preuves sur le travail de rendre justice, tout en examinant la nature de l'infraction attribuée au prévenu et son degré de gravité. Dans ce contexte, il faut examiner la question de savoir si le coût social lié à la disqualification de la vision est supérieur au bénéfice social qui en découlera. Les principaux paramètres à cet égard sont l'importance des preuves pour prouver la culpabilité, la nature de l'infraction attribuée au prévenu et son degré de gravité.