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Affaire de crimes graves (Tel Aviv) 14098-08-22 État d’Israël c. Ashbir Tarkin - part 6

septembre 9, 2025
Impression

En fait, l'exigence objet-relationnelle d'indifférence est absorbée par l'élément psychique supérieur du but.  Le résultat est que, en pratique, en ce qui concerne l'élément mental d'une tentative de meurtre, seule la connaissance des éléments factuels et de l'objectif de la commission de l'infraction, exprimée dans le « but du meurtre », doit être prouvée.  En ce qui concerne la relation de l'objet au résultat et l'accomplissement de l'infraction accomplie, une « intention ordinaire » est requise pour tuer, par opposition à une « intention préméditée ».

qui consiste en une décision de tuer, une préparation et l'absence d'un chantre.  En d'autres termes, il doit être prouvé que la personne qui tente de commettre une infraction souhaitera le résultat de l'infraction accomplie, mais pour des raisons qui ne dépendent pas d'elle, le résultat a été empêché (Appel pénal 5922/22 Kozlov c.  État d'Israël (13.8.2023)).

Dans ce contexte, voir les propos de la Cour suprême dans un appel pénal 6731/23 Strug c.  État d'Israël, paragraphes 12-13 (16 juillet 2024) :

« En même temps, l'élément mental requis à la formulation des tentatives d'infraction est divisé en deux - au niveau cognitif, la conscience par l'auteur de la nature de l'acte, des circonstances, et dans les infractions consécutives - la possibilité d'en causer le résultat (article 20(a) de la loi) ; Et au niveau objectif (dans les infractions consécutives), il faut prouver à la fois que la composante objet requise dans l'infraction finie est prouvée, et que le coupable commettra l'infraction « dans le but de la commettre », c'est-à-dire pour achever l'infraction terminée (voir aussi : Rabin Wakey, p.  566, qui insiste sur le fait qu'en pratique, ces deux exigences dans le domaine de l'objet convergent).

Dans l'infraction de tentative de meurtre, la composante objet requise est soumise à l'application de l'amendement 137 à la loi (Loi pénale (Amendement n° 137), 5779-2019, S.H.  230 (ci-après : la Réforme des infractions de meurtre ou la Réforme)) était initialement destinée - c'est-à-dire une composante objective identique à celle requise pour une condamnation pour l'infraction de meurtre précédant la réforme telle que formulée à l'article 300(a)(2) de la loi (voir : Appel pénal 1474/14 Anonyme c.  État d'Israël, paragraphes 65-72 (15 décembre 2015)).  Avec l'établissement de la réforme des infractions d'homicide involontaire, la question de la composante objet requise pour la tentative de meurtre est apparue - si, comme la loi en vigueur avant la réforme, l'élément d'intention doit d'abord être prouvé ; Ou peut-être suffit-il désormais à prouver l'intention, comme c'est courant dans le droit pénal, et dans le cas de l'infraction fondamentale de meurtre en vertu de l'article 300(a) de la loi.

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