Le verdict
- Étant donné que l'appelante est acquittée de nombreuses infractions pour lesquelles elle a été reconnue coupable, la peine qui lui a été infligée devrait être considérablement réduite. Cependant, je ne pensais pas que dans notre cas, la peine devait être réduite au point qu'il était déterminé qu'elle serait exécutée par des travaux d'intérêt général. Je vais expliquer.
- Comme mentionné, nous avons devant nous un autre cas difficile d'une enseignante de maternelle qui utilise la violence contre des tout-petits et de jeunes enfants. Il n'est pas nécessaire d'entrer dans les détails sur la grande gravité inhérente à ces infractions, qui justifie à son tour l'imposition de peines de prison importantes (voir : Criminal Appeal 4302/18 Bukstein c. État d'Israël, para. 8 [Nevo] (21 janvier 2019) (ci-après : l'affaire Bukstein) ; Appel pénal 830/23 Kassis c. État d'Israël, para. 33 [Nevo] (18 juin 2023) (ci-après : l'affaire Kassis)).
La nécessité d'augmenter la peine pour ces infractions découle également de considérations de dissuasion du public (conformément à la Vers la section 40g Droit Les pénalitésqui traite de la localisation du prévenu dans la zone appropriée de la sanction). Cela s'explique par le fait que les victimes de l'infraction dans ces cas sont des tout-petits ou de jeunes enfants incapables de déclarer elles-mêmes les blessures subies ; Et étant donné que les actes de violence se déroulent loin des yeux du superviseur des parents (même s'il faut admettre que dans les maternelles où des caméras ouvertes aux parents sont installées, le poids de cet élément dans l'argument est affaibli). Ce fait a un impact direct sur la nécessité d'adopter une politique punitive stricte, qui visait, entre autres, à dissuader les délinquants potentiels (voir : Matter Cassis, aux paragraphes 42-43 ; Intérêt Binyamin, au paragraphe 19 de l'avis du juge Knafi-Steinitz. Pour une discussion similaire concernant les infractions sexuelles commises contre des mineurs dans la famille, voir : 288/24 Anonyme c. État d'Israël, paragraphe 16 [Nevo] (18 décembre 2025). Pour un avis différent, voir : Alon Harel « Droit pénal » L'approche économique du droit 655-659 (Uriel Procaccia, éd., 2012)).
- Cependant, dans le présent cas, non seulement le changement significatif survenu dans la condamnation de l'appelant justifie la réduction de la peine de prison qui lui a été infligée, mais aussi le fait que la plupart des actes d'agression pour lesquels elle a été condamnée, ainsi que celui pour lequel elle a été condamnée pour avoir laissé un enfant sans surveillance, sont de faible gravité ; et certaines agressions sont de gravité moyenne. Comme il est bien connu, le principe directeur pour déterminer une peine est le principe de proportionnalité, qui exige « l'existence d'une relation appropriée entre la gravité de l'infraction dans les circonstances et le degré de culpabilité du prévenu ainsi que le type et le degré de la peine qui lui est infligée » (article 40B du Code pénal ; Appel pénal 1964/20 Asfa c. État d'Israël, par. 12 [Nevo] (12 août 2020). Voir aussi : Yoram Rabin et Yaniv Viaki, Penal Law, 3 - Criminal Punishment 66-70 (Quatrième édition, 2022)). Parallèlement au principe de proportionnalité se trouve un principe tout aussi important, qui est le principe d'uniformité de la punition. Ce principe indique que dans des cas similaires, en fonction de la nature des infractions et des circonstances de l'affaire, des peines similaires devraient être imposées. Ainsi, afin de prévenir la discrimination entre prévenus similaires et de maintenir la confiance du public dans la procédure pénale (voir Mini-Many : Criminal Appeal 9545/09 Aladdin c. État d'Israël, para. 11 et les références [Nevo] (24 mars 2010)). En conséquence de ce principe, le tribunal est tenu, entre autres, de maintenir un niveau raisonnable de peine entre différents prévenus. Par conséquent, lorsque le tribunal condamne l'accusé, il doit comparer les actes qu'il a commis à d'autres actes et les peines imposées par le tribunal à leur sujet, afin de créer une hiérarchie punitive appropriée entre ces affaires, et ainsi d'empêcher « une situation où une certaine personne condamnée pour une certaine infraction sera déjà punie par une personne inconnue condamnée pour une infraction plus grave » (Appel pénal 2247/10 Yemini c. État d'Israël, Paragraphe 79 [Nevo] (12 janvier 2011). Voir aussi : Criminal Appeal 2580/14 Hassan c. État d'Israël, par. 19 [Nevo] (23 septembre 2014) ; Appel pénal 2309/22 Kudryavtsev c. État d'Israël, para. 10 [Nevo] (7 août 2022)).
Ces principes fondamentaux ne reculent pas même lorsqu'il s'agit d'infractions violentes commises contre des mineurs, car même dans ces cas il est possible de distinguer entre les cas plus graves et les plus graves. Le Juge Knafi-Steinitz a discuté de cette distinction et de ses implications dans la question Binyamin, disant que :