Q : Qu'elle ira
L'honorable juge : C'est tout.
Q : Vivre dans un appartement loué ?
R : Je ne leur ai pas parlé de la location, pas de quoi que ce soit.
Q : Vous lui avez dit qu'elle viendrait vivre dans votre appartement.
R : Non.
Q : N'est-ce pas ?
R : Faux, pas que nous le lui donnons, elle vivra avec moi, puis elle prendra ma maison.
L'honorable juge : Non,
R : Tu vivras
L'honorable juge : Ce sont deux questions.
R : Ça, il survivra.
Honorable juge : Vous l'avez dit à son père
R : Temporaire,
Honorable juge : Qu'elle puisse vivre dans la maison au-dessus de vous ?
R : Vous vivrez temporairement jusqu'à ce que cela reste
L'honorable juge : D'accord.
Un: Laissez-les s'entendre.
Honorable juge : Très bien, excellent.
...
Q: Tu veux dire que H. ne savait pas qu'elle était dans la maison avec la permission ?
Un: Non, elle sait qu'elle n'a pas de foyer.
Q: Comment sait-elle ?
Un: Elle sait qu'elle n'a pas de foyer, et son mari sait qu'il n'a pas de foyer.
Q: Son mari sait, on laisse tomber.
Un: Alors ?
Q: Comment sait-elle qu'elle n'a pas de foyer ?
Un: Quoi, je, je dois savoir, elle saura ou pas, c'est mes affaires ?
Q: Mais elle vit dans un appartement.
Un: Elle vit dans un appartement temporaire.
Q: Comment aurait-elle su que ce n'était que temporaire ?
Un: Temporairement, elle sait que c'est temporaire.
Q: Tu lui as dit ? Quand lui as-tu dit ?
Un: Elle sait, qu'est-ce que c'est, je lui ai dit, tu ne lui as pas dit ? » (ibid., pp. 38, p. 39-p. 39, p. 38).
Le permis de séjour est-il le stylo ?
- Comme je l'ai dit, j'avais l'impression que le droit accordé à la femme est de type « volontaire », c'est-à-dire un droit sans contrepartie et sans limite de temps. La validité de ce droit est fixée par la jurisprudence, il est permanent et peut être révoqué :
« Une licence accordée sans contrepartie peut être révoquée en un clin d'œil après la déclaration du propriétaire foncier qu'il ne souhaite pas continuer à délivrer la licence. » (Appel civil 602/84 Yosef Rivo c. Avraham Gal (publié dans les bases de données, [publié à Nevo], 2 octobre 1985). Cette décision a été réitérée par la Cour suprême dans l'affaire Civil Appeal 9261/05 (publiée dans Nevo le 2 avril 2006) lorsqu'elle a statué : « Même si le tribunal de district accepte leur affirmation selon laquelle une licence implicite a été créée sur le terrain en vertu de ses nombreuses années de détention, il s'agit d'une licence libre que le titulaire peut retirer à tout moment (voir, par exemple, Civil Appeal Authority 1156/02 Khir c. Lidai, IsrSC 57(3) 949) » (références dans le jugement de la Cour suprême (Kiryat Shmona) 7228-02-22 S.A. c. P.A., [Nevo], 18 juillet 2023).