Alors, quelles sont mes options?

Vous avez donc réussi à réaliser le "rêve israélien" - vous avez été accepté dans une entreprise de haute technologie et vous êtes sur la bonne voie pour gagner beaucoup d'argent. Lorsque vous arrivez le premier jour de travail, vous recevez un ensemble de documents pour nouvel employé, y compris un contrat de travail "standard", qui vous donne également droit à des options dans l'entreprise. Vous ne savez pas grand-chose sur les options, mais tout le monde sait qu'il n'y a pas beaucoup de différence entre les options et les actions ... Donc, avant de vous précipiter pour acheter la voiture de vos rêves, essayons de comprendre de quoi s’agit-il vraiment.
Une option n'est pas une action. Une option est un droit contractuel d'acheter un bien (action) à un prix (le prix de levée) à une date spécifique de la levée ou jusqu'à une certaine date, qui est généralement également limité de sorte qu'il ne peut pas être utilisé avant que certaines conditions (acquisitions) n'aient été remplies ou qu'un certain laps de temps se soit écoulé ou que certains objectifs soit atteints.
Sur le marché de la haute technologie, il est de coutume de donner à certains employés des options car cela favorise les intérêts de l'entreprise et du salarié. L'entreprise peut ainsi verser à l'employé un salaire inférieur (parce qu'il a reçu des options au lieu d'une partie du salaire) et de créer une fidélité et un engagement plus élevés de l'employé envers l'entreprise (l'employé ne travaille plus seulement pour l'entreprise mais aussi pour lui-même et, en démissionnant ou en étant licencié, il peut perdre les options). En ce qui concerne le salarié, il ressent non seulement un sentiment d'appartenance à l'entreprise mais aussi le potentiel d’un futur profit élevé du á l'augmentation de la valeur de l'action. Lorsque vous comprenez que les options sont en fait un remplacement de salaire, il est donc clair qu’elles devraient être taxées autant que tout autre élément de salaire, selon le taux d'imposition auquel l'employé est imposé. De plus, dans le cas des options, il peut y avoir trois cas potentiel où elles seront taxées: la date à laquelle elles ont été octroyé á l'employé (car il les a reçues au lieu du salaire), la date à laquelle l'employé a exercé les options puis a reçues en échange des actions (puisque les actions seront achetées à un prix réduit et l'avantage devra être taxé) et au moment de la vente des actions avec profit. L'impôt sur le revenu dans ce cas peut être supérieur à 50%.
Pour activer les options d'achat d'actions des employés, l'article 102 de l'ordonnance israélienne de l'impôt sur le revenu permet de choisir un certain nombre de voies accordées à l'employé qui lui permettra de bénéficier d'avantages fiscaux durant l’attribution des options, la plus courante étant la voie 102 (b), selon laquelle les options (ou actions, si l'employé les a converti au cours de cette période) sont détenues pendant au moins deux ans par un fiduciaire agréé à cet effet par l'administration fiscale et en échange (et lorsque le prix de levée est supérieur à la valeur de l'action au moment de l'attribution des options), le paiement de l'impôt sera différé jusqu'à la date à laquelle l'employé aura vendu ses actions ou les aura retirées du fiduciaire et sera considéré comme un impôt sur les plus-values. Et dans un langage plus simple, la charge fiscale est réduite de 50% à 25% et le paiement de l'impôt est différé jusqu'à la date à laquelle l'employé «rencontre» l'argent.
Quelle raison l'employé a t-il de retirer les actions du fiduciaire si ce n’est pour la vente? Tant qu'il s'agit d'options, l'employé n'a pas droit aux droits accordés aux actions, tels que le vote aux assemblées générales ou la distribution de dividendes (il vaut donc la peine d'attendre pour entrer dans la future agence Audi), mais que se passe-t-il lorsque l'employé a exercé les options pour des actions mais celles-ci sont entre les mains du fiduciaire?
Dans une affaire discutée au tribunal du district de Haïfa en décembre 2019, un employé de la start-up a exercé des options pour des actions mais les a laissées au fiduciaire pour éviter de payer la taxe tant qu'il ne les a pas vendues. Le tribunal a jugé que le salarié n'a pas droit aux droits concernant les actions tant qu'il ne les a pas souscrit du fiduciaire (et ne les a pas acquittées d'impôt), car selon la loi, une personne est considérée comme actionnaire et bénéficie des droits qui s’en suivent, uniquement lorsqu'elle est inscrite au registre des actionnaires et jusque-là, le fiduciaire est considéré comme l'actionnaire. De plus, nous notons qu'en règle générale, dans le plan des options sont inscrits explicitement quels sont les droits aux actions avant qu’elles ne soient retirées au fiduciaire, et il est généralement stipulé que le PDG ou le conseil d'administration détiennent les droits de vote.
Alors, que faites-vous lorsque l'entreprise dans laquelle vous avez commencé à travailler veut vous offrir des options? Tout d'abord, détendez-vous, vous n'êtes pas encore riche. Deuxièmement, vous devriez consulter un avocat qui connaît très bien le sujet à-propos des possibilités qui s'offrent à vous, afin que peut-être dans quelques années vous n'achèterez pas la voiture de vos rêves, mais même un nouveau et magnifique pot de fleurs n'est pas si mal ...