Caselaws

Affaire civile (Haïfa) 50975-11-21 La Phoenix Insurance Company Ltd. c. Hafnia Pétroliers Ship Holdings Singapure Pte Ltd - part 14

août 2, 2026
Impression

Même si l'on suppose que l'équipe croyait que les treuils pouvaient résister à des vents allant jusqu'à 35 nœuds, et qu'elle a donc accepté ce qui est indiqué à l'article 48 de la liste de contrôle, cela ne conduit pas à conclure que le détachement des câbles et cordes qui s'est réellement produit dans ce cas indique nécessairement une défaillance des treuils.

Cela s'explique par le fait que les preuves montrent que la vitesse du vent à laquelle le treuil est exposé à un moment donné n'est qu'un des nombreux facteurs qui affectent sa capacité à supporter les charges auxquelles il est exposé, tandis que, parmi d'autres facteurs, on trouve la direction du vent, l'angle auquel le vent rencontre le treuil, la forme du navire, la durée pendant laquelle le navire est exposé au vent, et plus encore (voir le témoignage de M.  Mann sur le sujet, aux pages 13 à 14 de la transcription de la réunion, et au témoignage d'expert de M.  Golan à la page 23 de la transcription de la réunion).

Dans ce cas, le fait que les câbles et cordes aient été libérés non pas d'un seul coup mais à la suite d'un roulis, atteste que cela n'a pas nécessairement été dû à une charge momentanée si l'un des treuils avait été exposé et à l'endroit où il était censé se tenir, mais à la suite d'une combinaison de plusieurs facteurs, dont la direction du vent, son intensité, l'angle auquel il a rencontré le treuil et le navire, ainsi que la prolongation de l'exposition au fil du temps.

Par conséquent, on ne peut pas dire que le simple relâchement des câbles des treuils atteste d'une défaillance ou d'un défaut, même au vu de ce qui est indiqué à l'article 48 de la liste de contrôle.

  1. Un renforcement de cette conclusion se trouve dans plusieurs éléments de preuve évoqués par le défendeur, d'où il semble que le navire a subi plusieurs tests appropriés, notamment du point de vue de la sécurité, d'avril 2015 à octobre 2015 (plusieurs semaines avant l'événement fait l'objet du procès), qui ont révélé des conclusions appropriées, notamment concernant les cordes et l'équipement des treuils.

Ainsi, en avril 2015, les treuils ont subi des contrôles de sécurité et ont été jugés en bon état de fonctionnement (voir annexes 6-7 à l'affidavit du capitaine du navire).  Dans ce contexte, je note que je n'ai pas perdu de vue le fait que plusieurs mois se sont écoulés depuis cet examen jusqu'à l'incident, durant lequel il est difficile de savoir ce qu'il est advenu de ces treuils et plaquettes de frein, mais ce fait renforce la conclusion qu'il n'y a pas d'indication préalable de la défaillance des treuils.

Previous part1...1314
15...25Next part
Skip to content