Diffamation
- Le droit constitutionnel, dérivé, d'une bonne réputation
- Le droit constitutionnel à une bonne image n'est expressément énuméré dans aucune des Lois fondamentales. Il est difficile de retracer les circonstances « historiques » qui ont conduit à cela, mais rien ne prouve que la Knesset ait voulu exclure cet aspect important des droits individuels dans le cadre de la reconnaissance constitutionnelle. Ce qui était profondément ancré dans la jurisprudence des années avant la création de la Déclaration constitutionnelle des droits n'a pas été déraciné par les auteurs de ces textes législatifs. Cette idée et l'essence du droit à une réputation ont conduit à une conclusion évidente : le droit doit être perçu comme découlant de l'idée constitutionnelle large de reconnaissance du droit à la dignité d'une personne.
La Loi fondamentale : dignité et liberté humaines déclare en outre :
| « 2. Protéger la vie, le corps et la dignité | Aucun mal n'est fait à la vie, au corps ou à la dignité d'une personne en tant qu'être humain. » |
La jurisprudence, qui déterminait la portée du droit à la dignité humaine selon un « modèle intermédiaire », qui n'est ni étroit ni excessivement large (Haute Cour de justice 6427/02 Le Mouvement pour un gouvernement de qualité en Israël contre la Knesset israélienne, IsrSC 61(1) 649, 682 (2006)), énumérait le droit à un bon nom avec ses dérivés. Lightning a qualifié le droit à un bon nom de « fille » du droit à la dignité humaine (Aharon Barak Dignité humaine - Le droit constitutionnel et ses filles 615 (2014)). « Tout le monde sera d'accord », accepta-t-il L'honorable juge Mishael Cheshin Cette position souligne un léger changement de genre, « parce que la dignité humaine s'étend au bon nom de l'homme. Le nom d'Adam est son fils aîné [de sa gloire]. »Haute Cour de justice 6126/94 Szenes c. Autorité de radiodiffusion, IsrSC 35(3) 817, 866 (1999)).
- Protection du droit à une bonne réputation
- Comme en matière de violation de la vie privée, le niveau subconstitutionnel de notre droit annule une loi spécifique, qui est l'un des moyens juridiques de protection du droit à une bonne réputation. Loi sur l'interdiction de la diffamation, 5725-1965 établit les fondements du délit de diffamation et les conditions d'imposition de la responsabilité en responsabilité délictuelle dans ce délit. La première section La loi développe et établit, sous quatre alternatives, ce qui constitue quelque chose impliquant la diffamation :
| « 1. Qu'est-ce que la diffamation ? | La diffamation est quelque chose dont la publication est susceptible de : | |
| (1) | humilier une personne aux yeux des autres ou en faire une cible de haine, de mépris ou de ridicule de leur part ; | |
| (2) | dégrader une personne pour des actions, comportements ou attributs qui lui sont attribués ; | |
| (3) | nuire à une personne dans son bureau, qu'il s'agisse d'une fonction publique ou de toute autre fonction, dans son entreprise, sa profession ou sa profession ; | |
| (4) | dégrader une personne en raison de sa race, de son origine, de sa religion, de son lieu de résidence, de son âge, de son sexe, de son orientation sexuelle ou de son handicap. » | |