Parallèlement, la conduite des plaignants sur cette question soulève des questions. La simple présentation de pages d'un livre, qui sont présentées comme le même livre de 2014, alors qu'avec le recul il n'est découvert que les pages n'y figurent pas, est une revendication pour l'édition 2017, pose une grande difficulté. Il n'est pas impossible que si j'avais été tenu de statuer sur cette question, et que la décision avait été du devoir des plaignants, cela aurait suffi à rejeter la demande dans son ensemble (voir le jugement de l'honorable juge Stein Other Municipal Applications 765/18 Hayoun c. Hayun [Nevo] (1er mai 2019)).
Conclusion
- L'argument des demandeurs est que les défendeurs ont pris les produits innovants de la recherche du demandeur et les ont présentés, déguisés en leurs conclusions et conclusions. Les demandeurs étaient donc tenus de démontrer ce qu'est le « produit innovant » dans leur recherche, ce qui constitue une manière d'exprimer une idée protégée par le droit d'auteur, et où, dans l'article, les défendeurs se sont approprié le même produit pour eux-mêmes et l'ont présenté comme le leur. Dans les exemples présentés dans les résumés des demandeurs, il n'existe aucun exemple d'un produit innovant du demandeur qui dépasse les limites d'une simple idée. En fait, il n'existe même pas un seul exemple de produit dans l'article des défendeurs qui s'écarte des limites d'une idée.
Par conséquent, et étant donné qu'une combinaison des idées originales du demandeur n'a pas non plus été prouvée, les demandeurs n'ont pas prouvé que le droit d'auteur du demandeur avait été violé dans l'article des défendeurs.
- Il s'agit d'une procédure juridique relativement complexe, qui a nécessité des ressources considérables, notamment en raison de la nécessité d'approfondir 4 avis répartis sur plusieurs centaines de pages et plus, ainsi que d'articles professionnels (dans une langue étrangère) compréhensibles pour les chercheurs en gestion de la qualité mais qui ne relèvent pas du cadre des connaissances judiciaires de la cour. De plus, diverses questions ont été soulevées qui sont restées inexpliquées par les plaignants, notamment concernant l'édition 2017 du livre du plaignant. Même le simple fait d'accuser faussement des chercheurs universitaires de copier (une accusation qui a également retardé la publication de l'article, même si elle n'a pas été accordée par ordonnance temporaire) entraîne une gravité qui doit être prise en compte dans le cadre des dépenses.
Les défendeurs n'ont pas joint la preuve de leurs frais juridiques sur les honoraires d'avocat, et dans ces circonstances, en tenant compte du montant de la réclamation, du résultat auquel j'ai parvenu et de ce qui précède, j'ai constaté qu'ils s'élevaient au total de 50 000 ILS.