Le défendeur, pour sa part, a soutenu que la décision du défendeur n'avait pas été prise en ce concernant, puisqu'il n'avait aucune référence aux vêtements du demandeur. Tous ses arguments se résumaient à son inquiétude face au grand nombre de passagers malades dans la voiture et à son hypothèse que cela pourrait aggraver son état de santé. Les éléments que le défendeur lui a attribués sont liés au fait qu'il s'agit d'une personne à l'apparence ultra-orthodoxe, sans que le chauffeur ou son manager ne prennent la peine de le contacter pour clarifier avec lui la raison pour laquelle il a demandé un transport sans passagers supplémentaires, y compris le demandeur.
- La défenderesse a envoyé un avis à un tiers contre Ayalon dans lequel elle demandait une indemnisation si la réclamation à son encontre était acceptée, en vertu d'une police d'assurance responsabilité professionnelle sous laquelle elle était assurée.
Il existe un différend entre le défendeur et Ayalon quant à savoir si les circonstances de l'incident sont couvertes par la police.
Selon la société Ayalon, les circonstances de la dignité, de l'humiliation, de la discrimination et du harcèlement sexuel du demandeur ne sont pas couvertes par la police. Selon la position de la société Ayalon, conformément aux limitations de la police, elle ne s'applique pas à un événement résultant d'un acte malveillant ou d'un dommage intentionnel à l'assuré, à toute activité, comportement ou harcèlement sexuel ni à toute violation intentionnelle de la loi.
Selon le défendeur, il s'agissait d'une décision médicale, dans laquelle il a été décidé qu'un patient confirmé - le défendeur - ne devait pas être laissé devant son domicile, et il a donc été décidé qu'il continuerait à se rendre au motel et que la demanderesse, qui habite à proximité, attendrait chez elle un autre moyen de transport, et qu'Ayalon devrait donc supporter tout montant qui serait accordé contre le défendeur, si la réclamation était acceptée.
Discussion et décision
- En ce qui concerne ce qui a été dit au demandeur par les employés du défendeur, il n'y a pas de véritable litige, de sorte qu'au niveau factuel, le différend est entre le défendeur et le défendeur quant à savoir si les employés du défendeur ont prononcé ces mots à la lumière d'une demande formulée par le défendeur. Il est donc d'abord nécessaire de déterminer les constats factuels ainsi que de déterminer si ceux-ci établissent un coût d'indemnisation, puis de répondre à la question du montant de la compensation et de l'existence ou absence de couverture d'assurance.
- Je préciserai d'emblée qu'après avoir examiné les arguments des parties dans les actes de procédure ainsi que leurs annexes et preuves, j'ai entendu les témoignages et donné mon avis sur leurs résumés, j'étais convaincu que la loi de la réclamation contre le défendeur devait être acceptée, tout comme la loi de la notification à la société Ayalon. La plainte contre le défendeur doit être rejetée.
Les déclarations faites par le conducteur et son manager constituent du harcèlement sexuel et une discrimination interdite. Les mots n'ont pas été prononcés à la suite d'une demande du défendeur. Dans les circonstances de l'incident, le demandeur a droit à une indemnisation de la part du défendeur.