Et qu'en est-il d'un acquittement « absolu » ? Le juge Zamir dit à ce sujet (ibid., p. 497) :
... Une règle affirmant qu'un acquittement clair et absolu justifie, en tout cas, le paiement des frais et de l'indemnisation en vertu de l'article 80 violerait, à mon avis, l'esprit de l'article : elle empêcherait le tribunal de prendre en compte d'autres circonstances, telles qu'exigées par l'article, qui pourraient annuler le droit aux frais et à l'indemnisation dans un cas particulier, même si
s'est terminée par un acquittement clair et complet. En effet, les juges Barak et Beisky se sont explicitement abstenus d'établir une telle règle [dans l'affaire Sabah [15], p. 660].
- La question de la nature de l'acquittement, en tant que considération pour l'attribution des frais et de l'indemnisation au défendeur, a été abordée dans le Anonyme [22]. Dans le même cas, une maison est requise-Le procès portait sur l'obligation du plaignant de payer les frais et l'indemnisation à un prévenu acquitté d'une accusation de viol, et notre ami en a parlé Le juge A. Goldberg (avec le consentement de Vice-président Juge S. Levin et le juge Dorner; Nom, p. 711):
Trois conditions préliminaires pour l'établissement de l'autorité du tribunal à obliger le plaignant à payer les frais de défense du prévenu : La première condition, et la plus évidente, est l'acquittement de l'accusé...
La première condition concerne l'acquittement du prévenu. Après un acquittement de toute nature et pour quelque raison que ce soit, le prévenu est considéré comme innocent. Comme il a été indiqué [dans l'affaire Reich [8], p. 491 :
"... Qu'est-ce que j'ai si je suis acquitté à cause d'un doute, et qu'est-ce que j'ai si je suis acquitté d'un acquittement clair et absolu ? Dans chacune des affaires, après acquittement, le prévenu reprend le statut de personne innocente qui a été poursuivie. »
Cependant, chaque acquittement, pour quelque raison que ce soit, ne donne pas au tribunal le pouvoir d'accorder les frais de sa défense au plaignant. L'acquittement auquel fait référence l'article 81(a) du Code pénal est le fameux « acquittement absolu ». Ni l'acquittement dû au doute, ni même l'acquittement fondé uniquement sur des raisons de procédure, ne confèrent l' autorité de l'article 81(a) du Code pénal. Ces acquittements sont effectivement des acquittements à toutes fins pratiques, mais cela n'enlève rien à la conclusion qu'ils ne découlent pas d'une plainte sans fondement. En acquittement pour doute, la cour n'est pas convaincue :