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Appel civil 4584/10 État d’Israël c. Regev - part 74

décembre 4, 2012
Impression

Quant à moi, les divergences entre les versions du défendeur renforcent en réalité la conclusion que l'affirmation du défendeur concernant la masturbation ne devrait pas être acceptée.  À mon avis, précisément compte tenu de la gravité de l'affaire, et en l'absence de plainte de la part du défendeur dans ce contexte pendant des années et de la durée de toutes les nombreuses procédures qui ont eu lieu dans son affaire, il est difficile de choquer que sa mémoire l'ait trahi sur la question de savoir si les interrogateurs l'avaient réellement forcé à se masturber, ou si l'abus se limitait à la demande des interrogateurs qu'il se masturbe, une demande qui n'a pas été satisfaite en raison du refus de l'intimé.  En résumé, contrairement à mon collègue, je ne crois pas qu'après avoir comparé les versions du répondant, le plus petit dénominateur commun doive être « extrait » d'eux, puis adopté comme la version factuelle correcte.  Au contraire.  À mon avis, les divergences dans les versions soulèvent des points d'interrogation, ce qui ne fait que renforcer la conclusion que l'argument du répondant sur ce point doit être rejeté.

  1. L'« expérience de la retenue » comme une autre extrémité des dégâts - Mon collègue considère que « l'expérience de la détention » du défendeur est en soi un point de préjudice, qu'il a décrit comme le sentiment subjectif du défendeur d'avoir été « marqué » comme un violeur, et son sentiment que ses allégations sont tombées dans l'oreille d'un sourd (tout cela comme détaillé au paragraphe 15 de l'avis de mon collègue).

Cette distinction est correcte en soi, mais à mon avis, elle ne doit pas être vue comme une source de dommage qui se déroule seule, mais plutôt comme une partie du préjudice non pécuniaire, qui inclut naturellement toute une gamme d'émotions telles que Choc, colère, irritation, dégoût, inquiétude, choc, « souffrance mentale, humiliation, honte, chagrin, insulte, frustration, saper la foi en autrui, saper la perception de soi et atteinte à l'estime de soi » (Comparez avec ma position sur la question de l'atteinte à l'autonomie, selon laquelle elle devrait être considérée comme faisant partie du préjudice non pécuniaire.) Autres demandes municipales 4576/08 Ben Zvi c. Hiss Paragraphe 26 de mon jugement (non publié, 7 juillet 2011) ; Appel civil 1303/09 Hôpital Kadosh contre Bikur Cholim au paragraphe 74 (inédit, 5 mars 2012)).

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